Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations légales relatives à ce site.

1- Éditeur du site

Dénomination sociale : SNAP ENCO  Forme juridique : S.A.S Capital social : 50 000,00 € Adresse du siège social : 80 rue Auguste Ravie RCS : 844 901 017  Numéro de TVA intracommunautaire : FR40844901017 Nom du directeur de la publication : Eric BREMAUD Coordonnées : +33 (6)33 62 17 98 / eb@enco-dev.fr

2- Hébergement

Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca, Chypre Site internet : https://www.hostinger.fr

3- Conception et réalisation

La conception, le développement et la maintenance du site internet sont assurés par : AINSITENET 160 Rue de la Croix 01460 Béard-Géovreissiat E-mail : ainsitenet@gmail.com Site internet : www.ainsite.net

4- Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site https://snap-cover.com, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables et éléments graphiques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de SNAP ENCO S.A.S ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

5- Responsabilité

SNAP ENCO S.A.S s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible. L'entreprise ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l'utilisation des informations publiées sur le site. Elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les contenus, informations ou services proposés sur le site. Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site vers des sites externes sont proposés à titre informatif. L'entreprise ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

6- Accessibilité

SNAP · ENCO S.A.S. s'efforce de rendre son site internet accessible au plus grand nombre, conformément aux règles et recommandations applicables en matière d'accessibilité numérique.

État de conformité

Le site n'a pas fait l'objet d'un audit de conformité complet au Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA 4.1) : son statut au sens du référentiel est donc non conforme. Les principales bonnes pratiques d'accessibilité sont néanmoins mises en œuvre : - structure de titres hiérarchisée et repères de navigation ; - alternatives textuelles sur les images ; - libellés associés aux champs des formulaires ; - contrastes de couleurs renforcés ; - langue de la page déclarée pour chaque version linguistique.

Améliorations et contact

Des améliorations sont apportées de façon continue. Si vous rencontrez une difficulté pour accéder à un contenu ou à une fonctionnalité du site, vous pouvez nous écrire à contact@snap-cover.com ou nous appeler au +33 4 58 28 65 11 : nous vous transmettrons l'information recherchée par un autre moyen dans les meilleurs délais.

7- Crédits

Crédits photos : ENCO S.A.S