Mentions légales

À compléter par le client : dénomination sociale (ENCO S.A.S.), forme juridique, capital social, adresse du siège social, RCS, numéro de TVA intracommunautaire, nom du directeur de la publication, coordonnées (téléphone, e-mail).

[Nom de l'hébergeur] [Adresse de l'hébergeur] [Code postal] Ville] Téléphone : [Numéro, si disponible] Site internet : [URL de l'hébergeur]

La conception, le développement et la maintenance du site internet sont assurés par : [Nom de l'agence / prestataire],[Adresse],[Code postal], [Ville],E-mail : [Adresse e-mail],Site internet : [URL]

L'ensemble des contenus présents sur le site [URL du site], notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables et éléments graphiques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de [Nom de l'entreprise] ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

[Nom de l'entreprise] s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible. L'entreprise ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l'utilisation des informations publiées sur le site. Elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les contenus, informations ou services proposés sur le site. Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site vers des sites externes sont proposés à titre informatif. L'entreprise ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

L'entreprise [Nom de l'entreprise] s'efforce de rendre son site internet accessible au plus grand nombre, conformément aux règles et recommandations applicables en matière d'accessibilité numérique.

État de conformité

À compléter selon la situation réelle du site : [Le site est totalement conforme / partiellement conforme / non conforme] au Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA).

Une déclaration d'accessibilité détaillée peut être consultée à l'adresse suivante : [Lien vers la déclaration d'accessibilité]

Si aucune déclaration d'accessibilité n'est encore disponible, cette rubrique doit être adaptée à la situation réelle de l'entreprise.

À compléter par le client : crédits photos, conception et réalisation du site.